certifications de brevets de fabrication d'huile de soja en Tunisie
- Taper: machine de traitement d'huile de soja
- Matière première: soja
- Capacité de production: 450-600 kg/heure
- Tension: 380 V, 50 Hz, triphasé (peut être modifié pour les clients)
- Dimension (L*L*H): 50*18*30
- Plage de température: -80 ~ 210 déc C
- Catégorie: machine d'extraction d'huile de soja
- Marché: Tunisie
Base Nationale des brevets - um.rnu.tn
- Utilisation: Traitement de l'huile comestible de soja
- Type: Froid et amp; Machine de pressage à chaud, machine d'extraction d'huile de pépins de raisin
- Capacité de production: 30TPD-1000TPD
- Modèle: 6YY-260
- Tension: selon la demande du client
- Puissance (W): selon projet
- Dimension (L*W*H): Selon le projet
- Poids: Selon la demande du client
- Certification: ISO9001-2008
- Couleur: Argent
- Matériau de production: Acier au carbone, acier inoxydable
- Matière première: Graines de soja
- Marchés d'exportation: Europe, Asie du Sud-Est, Afrique, etc
- Principe de fonctionnement: Fonctionnement mécanique
- Période de garantie: Un an
- Manuel en anglais: Oui
- Visite d'usine: Oui
Base Nationale des brevets Brevets d’invention L'Agence Nationale chargé de la propriété intellectuelle en Tunisie (INNORPI) met à votre disposition une base nationale de la propriété intellectuelle qui comprend les dossiers des brevets, des marques et des dessins.
Autorisant l’adhésion de la Tunisie au traité international de coopération en matière de Brevets. Loi n°2000-68 du 17 juillet 2000 modifiant certaines dispositions de la loi 1996-6 du 31 janvier 2000 relative à la recherche scientifique et au développement technologique.
Elaboré par les examinateurs de brevets de l INNORPI
- Utilisation: Traitement de l'huile comestible de soja
- Capacité de production: 10TPH à 100TPH
- Modèle: HT-PO001
- Tension: selon les exigences du client
- Puissance (W): selon le client Exigences de #39;Dimension (L*W*H): 1360*950*1170mm
- Poids: jusqu'aux spécifications
- Certification: certificat ISO
- Couleur: rouge, vert ou tous autres
- Matière première: Graine de soja
- Nom: Ligne de production complète
- Matériau: soja
- Application: Ligne de production d'huile
- Fonction: Fabrication d'huile de soja
- Produit nom: Machine de moulin à huile de soja
- Avantage: La technologie la plus avancée
- Qualité: Niveau supérieur
demande de brevet. En cas de pluralité de déposants d’une demande, un mandataire commun doit être constitué. Le déposant domicilié à l’étranger doit constituer un mandataire résident en Tunisie. 7- Les taxes de dépôt Lors du dépôt de sa demande, le déposant doit acquitter les redevances de dépôt et de
A La date anniversaire de dépôt de la demande de brevet d’invention le déposant doit payer chaque année les annuités de maintien en vigueur. En cas de non paiement, un délai de grasse de 06 mois est accordé avec un paiement de surtaxe pour chaque mois. A défaut de paiement les droits sur les brevets seront déchus.
Brevets européens en Tunisie : L'accord de validation entre l
- Modèle: S10C
- Matériaux de presse: graines oléagineuses
- Série de presse: Quatrième
- Personnalisé: Non personnalisé
- Capacité: 9-15 kg/h
- Poids net: 20 kg
- Poids brut: 25 kg
- Puissance du moteur: 800 W
- Matériau du corps de la machine: acier inoxydable 304
- Résidus d'huile dans le gâteau: moins de 1 %
- Taille de la machine: 560 x 200 x 380 mm
- br>Fonctionner: Machine de pressage d'huile froide
- Utilisation: Fabrication d'huile comestible
- Avantage: Opération facile, économie d'énergie
- Étape d'huile: Étape alimentaire
- Emballage de transport: Boîte en carton
- Spécification: 660x300x450mm
- Capacité de production: 5000 ensembles/années
Le Président de l'Office européen des brevets, Benoît Battistelli, et la Directrice générale de l'Institut national de la normalisation et de la propriété industrielle (INNORPI) de Tunisie, Madame Amel Ben Farhat, ont annoncé aujourd'hui qu'à partir du 1er décembre, un brevet européen sera considéré comme un brevet national tunisien.
AFAQ AFNOR International est un Organisme de Certification opérant en Tunisie depuis 1995 et accrédité par l’instance du TUNAC pour la certification de conformité des systèmes de management : ISO 9001, ISO 14001, ISO 22000, ISO 45001 et ISO 27001.
Les droits découlant du brevet - Tunisie
- Modèle
- yzyx130wkApparence
- UniaxialApplication
- Huile de cuissonMatériaux de presse
- Huile de soja Nom du produit
- Équipement de fabrication d'huile de soja de Chine Yzyx130wkCouleur
- N'importe quelle couleur que vous aimezPort
- Shanghai, Chongqing, Guangzhou, etcNiveau automatique
- Semi-automatiqueService après-vente fourni
- Ingénieurs disponibles pour entretenir les machines à l'étrangerAvantages
- Haute capacité, facilité OpérationLieu d'origine
- Sichuan, ChineCertification
- ISO, BV, SGSPaquet de transport
- Boîte en bois Spécifications
- certifiée: ISO, BV, SGSCode HS
- 84792000Capacité de production
- 400 pièces/mois
Art. 48. - Toute personne qui, de bonne foi, à la date de dépôt de la demande d'un brevet ou à la date de la priorité revendiquée pour elle, exploitait l'invention en Tunisie, a le droit, à titre personnel, d'exploiter l'invention malgré l'existence du brevet.
Industries applicables : fermes, usage domestique, magasin d'alimentation, magasins d'alimentation et de boissons, autres Capacité maximale : 150 kg/h Emplacement de la salle d'exposition : Égypte, Turquie, Italie, France, Allemagne, Viet Nam, Philippines, Brésil, Pérou, Arabie Saoudite, Indonésie, Pakistan, Inde, Mexique, Espagne, Thaïlande, Kenya, Argentine, Corée du Sud, Chili
- Quelle est la norme tunisienne pour les fruits et légumes ?
- Arrêté du 16 Octobre 1991 portant homologation de la norme tunisienne. NT 96.19(1984) : Fruits et légumes en l’état- échantillonnage. Arrêté du 16 Octobre 1991 portant homologation de la norme tunisienne. NT 96.20(1984) : Fruits- nomenclature première liste. Arrêté du 16 Octobre 1991 portant homologation de la norme tunisienne.
- Quelle est la norme tunisienne pour les conserves de carottes ?
- NT 52.14(1983) : Conserves de carottes. Arrêté du 28 Ao?t 1987 portant homologation de la norme tunisienne. NT 54.02(1983) : Conserves de sardines et des produits de type sardine. Arrêté du 30 Septembre 1986 portant homologation de la norme tunisienne. NT 56.12(2007) : le miel - Spécifications.
- Est-ce que l'agriculture est interdite en Tunisie ?
- Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 26 mars 2010, portant modification de l'arrêté du ministre de l'agriculture du 18 ao?t 1992 fixant la liste des végétaux et produits végétaux dont l'entrée en territoire Tunisien est interdite.
- Quelle est la norme tunisienne pour les conserves d'artichauts ?
- Arrêté du 7 mars 2007, portant homologation des normes tunisienne. NT 52-09(1983) : Conserves de c?urs d’artichauts. Arrêté du 28 Ao?t 1987 portant homologation de la norme tunisienne. NT 52-10(1983) : Conserves de fonds d’artichauts. Arrêté du 28 Ao?t 1987 portant homologation de la norme tunisienne.
- Quelle est la norme tunisienne pour les additifs alimentaires ?
- NT 117.01(1995) : Additifs alimentaires Arrêté du 20 Mai 1998 portant homologation de la norme tunisienne. NT 117.03(1983) : Limites Maximales Tolérées en Résidus de Pesticides Arrêté du 25 Janvier 1986 portant homologation de la norme tunisienne. NT 118.07(1987) : Margarine. NT 118-07 : Margarine.
- Quel arrêté a homologué les normes tunisiennes relatives aux légumes frais ?
- Arrêté du ministre de l’industrie, de l’énergie et des petites et moyennes entreprises du 16 octobre 2008, portant homologation des normes tunisiennes relatives aux spécifications des légumes frais.
